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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
95599474
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS domicilié(e) 20, rue Georges Clémenceau Les Sorinières, 44840 LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 530 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599474.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC NOUVELLE GAMME , LOIRE EUROPE , (Marque figurative) , SPOR'MAVIE , ATLANTIC MÂCHE NANTAISE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MIGNONNETTE


ETABLISSEMENTS GUSTAVE MARAIS PERE ET FILS S.A. - 20, rue Georges Clémenceau Les Sorinières, 44840 LES SORINIERES - France - SIREN 310530498


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Fruits et légumes crus conditionnés, fruits et légumes secs conditionnés, pommes désséchées, plats cuisinés à base de pommes, tous ces produits d'origine française.Fruits et légumes frais, fruits et légumes frais conditionnés.Boissons à base de fruits et légumes, tous ces produits d'origine française

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.